Le système de dérogation sur les semences potagères va évoluer

Liste des espèces Hors dérogation (HD)

Voici la liste des espèces HD établie à ce jour (rédaction Catherine Mazollier GRAB, complément GAB) :

• Aubergine noire demi-longue et longue
• Betterave potagère depuis le 1^er juillet 2024
• Carotte nantaise
• Céleri rave (à l’exception des semences enrobées ou prégermées)
• Chicorées scarole & frisée (sauf Wallonnes et Cœur Jaune)
• Chou de Milan et chou cabus (sauf chou à choucroute)
• Concombre & cornichon : tous les types
• Courges : tous les types
• Courgettes : tous types depuis le 1^er janvier 2024
• Courgette verte cylindrique de plein champ et d’abris
• Fenouil
• Fève
• Laitues : tous les types
• Oignons jaunes F1 de jours longs (sauf résistance mildiou)
• Persil commun et frisé (à l’exception des semences prégermées)
• Poireau F1 et OP (= non hybride)
• Poivron carré depuis le 1^er janvier 2024
• Pomme de terre (sauf féculière)
• Tomates : variétés populations uniquement, à fruits rouges ou d’autres couleurs
  • type côtelée (Marmande, Noire, Ananas), et F1 depuis le 1^er juillet 2024
  • types Cœur, Cornue, Latines, Aumonière
  • types rondes et allongées à croissance déterminée (buissonnantes)

Exceptionnellement, le radis rond rouge n’est plus Hors Dérogation, du fait d’un manque structurel de semences bio. Les difficultés techniques (notamment sanitaires) de multiplication, associées à une très forte demande, obligent à différer le statut HD.

D’autres espèces passeront hors dérogation (source : semences-plants-biologiques.org), sur ce calendrier prévisionnel (en cours de validation) :

• le 1/01/25 :
  • blette/poirée
  • cerfeuil tubéreux
  • chou-rave et chou Pet saï
  • navet violet et jaune OP
  • panais (uniquement OP ?)
• le 1/07/25 :
  • tomate ronde vrac et grappe rouge (population et F1)
  • tomate allongée, rouge (population et F1) et couleur (population)
  • tomate cerise et cocktail rouge (population et F1) et couleur (population)
  • tomate Cœur F1
• le 1/01/26 :
  • oignon jaune (population)
• le 1/07/26
  • melon charentais jaune

La même marche en avant s’applique sur les espèces utilisées en engrais verts ; certaines sont déjà hors dérogation :

• céréales (avoine, orge & seigle),
• Fabacées (luzerne, pois fourrager, trèfle d’Alexandrie),
• moutarde,
• phacélie,
• Ray Grass

Au 1^er juillet 2025, féverole d’hiver et sarrasin passeront également Hors Dérogation

Pour toutes les autres espèces potagères, on peut utiliser des semences conventionnelles non traitées si la variété choisie n’est pas ou plus disponible en semences biologiques, mais une dérogation doit être demandée avant le semis sur le site www.semences-plants-biologiques.org.

Un nouveau système : les dérogations temporaires

L’évolution du dernier cahier des charges européen encourage le passage croissant d’espèces en statut Hors Dérogation, lorsque quantité de semences et diversité choix variétal sont jugées suffisantes et satisfaisantes. Rappelons ici que l’objectif de fin de toutes les dérogations est toujours fixé à 2036, et que cet objectif est toujours atteignable.

Par contre, dans un futur proche, il ne sera plus possible de demander des dérogations exceptionnelles sur des espèces Hors Dérogation. Ce système non intuitif – et peu connu – permettait de pallier à des tensions entre offre et demande de semences, conséquemment à des problèmes techniques de production, ou des renouvellements subis de gamme (souvent pour des critères de résistance devenus nécessaires : Bremia de la laitue, virus bronzé en tomate, etc.).

Afin de limiter la possible dérogation aux situations les plus légitimes, l’INAO propose un système de dérogation temporaire, le temps nécessaire au rééquilibrage de l’offre, et ce, pour une durée maximum de 6 mois, une fois par année. Pour ne pas déroger une espèce dans sa globalité, des segments les plus précis possibles sont en cours de discussion. Ce serait le cas des variétés de tomate résistantes ToBRFV, ou de melon résistant TOLC.

Toujours en cours de calage, ce système de dérogation temporaire est en place sur certaines céréales et couverts (avoine d’hiver, tournesol oléique…), et sera applicable en potagères à partir de juillet 2025.

Article rédigé par Manu Bué, GAB 29